Un auto-entrepreneur peut-il embaucher un stagiaire ?

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Peut-on prendre un stagiaire en tant qu’auto-entrepreneur ? Quels sont les avantages et les inconvénients à prendre un stagiaire ? Quelle est la procédure à suivre ?

Remarque : l’auto-entreprise a été renommée micro-entreprise le 1er janvier 2016.
Prendre un stagiaire consiste à signer une convention de stage avec un établissement d’enseignement en vue d’accueillir un étudiant dans le cadre d’un projet pédagogique. La convention de stage est tripartite en ce sens qu’elle est signée entre l’auto-entrepreneur, le stagiaire et l’établissement d’enseignement.

Le stagiaire se voit confier une mission précise, mais il ne doit pas effectuer le travail régulier d’un salarié. Il ne doit pas être exposé à des risques ou à des tâches dangereuses.

  • la durée maximum du stage est de 6 mois par année d’enseignement,
  • le stagiaire n’est pas considéré comme un salarié et n’est pas soumis au droit du travail, même s’il bénéficie de certaines protections (durée de travail, repos hebdomadaire, etc),
  • le stagiaire perçoit une gratification (et non un salaire) si la durée du stage dépasse deux mois. Le montant horaire de la rémunération doit être au minimum égal à 15 % du plafond horaire de la Sécurité sociale : environ 3,60 €.
  • Il n’y a pas de cotisation sociale à payer par l’employeur dans la limite de ce montant de gratification. Au-delà, et pour la partie supérieure à ce montant minimal de gratification, les cotisations sociales s’appliquent (sauf assurance chômage et retraite complémentaire).

Un auto-entrepreneur ou micro-entrepreneur peut tout à fait prendre un stagiaire. A noter qu’il n’y a pas de déclaration préalable à l’embauche (DPAE) à effectuer, le stagiaire n’étant pas considéré comme un salarié.

Attention, prendre un stagiaire se prépare et nécessite de mettre en place un environnement favorable à l’accomplissement de sa mission.

Embaucher un stagiaire : les avantages.

Prendre un stagiaire présente plusieurs avantages :

  • le stagiaire peut ne pas être rémunéré si la durée du stage est inférieure à deux mois,
  • le coût d’un stagiaire de longue durée est plus faible que le coût d’un apprenti ou d’un salarié. Il n’y a pas de cotisations sociales à payer si la gratification minimale est appliquée. Les formalités administratives sont de plus très réduites.
  • embaucher un stagiaire permet de préparer la croissance de son auto-entreprise.

Les inconvénients de l’embauche d’un stagiaire par un auto-entrepreneur.

Le recrutement d’un stagiaire présente aussi des inconvénients :

  • il n’est pas possible d’embaucher un même stagiaire plus de 6 mois par an,
  • manager un stagiaire nécessite de passer du temps avec lui pour le former. Rappelons que le but d’un stagiaire n’est pas d’être productif, mais de réaliser une mission en lien avec sa formation…

 

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